Stéphane Bart

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane BART
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins
44° Urologie
Représentant le Syndicat National des, Chirurgiens Urologues Français
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Bart (Stéphane, André, Aimé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
12 Juin 202012/06/2020
De: Stéphane Bart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : urologie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Stéphane Bart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Urologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphane Bart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Bart
Objet:
à signer un avenant simplifié Plan de relance, avec les maîtres d'ouvrage concernés, correspondant aux opérations examinées par le comité d'engagement et proposées au directeur général. Une copie de cet avenant est adressée au directeur général de l'Agence
Ces avenants simplifiés Plan de relance sont instruits localement en application d'instructions fixées par le directeur général de l'Agence et dans le respect de l'avis du comité d'engagement. Il en est rendu compte au conseil d'administration. Ces avenants simplifiés Plan de relance sont utilisés pour la seule affectation des crédits du plan de relance
mentionnés dans le règlement financier à l'article 111 et retracés dans une section comptable distincte du budget de l'Agence. »
Fait à Paris, le
4 mars 2009
Le directeur du cabinet
Groupe:
conseil_administration
habilitation
18 Mars 200918/03/2009
De: Bart (Stéphane, André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Concours type : 1
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Bart (Stéphane, Marie, Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Thiers (Pascal, Louis de Bast)
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Août 199423/08/1994